Conditions Générales de Service

Conditions Générales de Service de StainedGlass.tn

Date de dernière mise à jour : June 17, 2024

Bienvenue sur StainedGlass.tn. En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales de Service (CGS). Veuillez les lire attentivement.

1. Objet

Les présentes CGS régissent l’utilisation du site StainedGlass.tn et des services associés, y compris la vente de produits et la création de comptes utilisateurs.

2. Compte Utilisateur

Pour accéder à certaines fonctionnalités, telles que le chat en direct amélioré ou des promotions, la création d’un compte peut être encouragée ou requise. Vous êtes responsable de la confidentialité des informations de votre compte. Actuellement, la connexion se fait via des fournisseurs tiers (OAuth) tels que Facebook, Instagram ou Twitter/X.

3. Utilisation des Services

Vous vous engagez à utiliser le site et ses services conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGS. Toute utilisation abusive ou frauduleuse pourra entraîner la suspension ou la suppression de votre compte et l’interdiction d’accès aux services.

4. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur StainedGlass.tn (textes, images, logos, créations) est la propriété exclusive de StainedGlass.tn ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation n’est permise sans autorisation écrite préalable.

5. Commandes et Paiements

(Si applicable, ajoutez les conditions relatives aux commandes, prix, paiements, livraisons, retours, etc.) Actuellement, les commandes peuvent être passées sans compte utilisateur.

6. Données Personnelles

Votre vie privée est importante pour nous. La collecte et l’utilisation de vos données personnelles sont régies par notre Politique de Confidentialité.

7. Limitation de Responsabilité

StainedGlass.tn s’efforce de fournir des informations exactes et des services de qualité. Cependant, nous ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions de service. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet.

8. Modification des CGS

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGS à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page.

9. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGS sont soumises au droit tunisien. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux compétents de Tunisie.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGS, veuillez nous contacter à : [email protected].

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